Les notaires, levier d’accélération pour adopter la blockchain

Vincent Pignon, Wecan Group

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Chronique blockchain. Ce type de plateforme facilitera les actes authentiques électroniques et la continuité d’activité lors de crises.

En 2020 à New-York il est désormais possible de se marier par visio-conférence. La digitalisation n’attend plus. Satya Nadella, le CEO de Microsoft affirme que face à l’urgence de la situation, en deux mois seulement l’entreprise a réalisé l’équivalent de deux années de transformation numérique. Ce contexte sans précédent a permis d’accélérer l’adoption d’outils numériques.

Cela démontre la nécessité absolue de transformer l’organisation traditionnelle en une organisation connectée et mieux adaptée aux besoins du monde économique actuel.

Avec le COVID, le manque de digitalisation
a contraint à l’immobilisation des actes notariés.

L’un des biais du numérique concerne la centralisation des données et la vérification des identités. Avec le COVID, le manque de digitalisation a contraint à l’immobilisation des actes notariés. Au-delà de cet état d’urgence, les notaires sont un véritable levier d’accélération en permettant l’identification des personnes à distance, la signature électronique d’actes authentiques électroniques et la décentralisation des données et de leurs partages.

Des initiatives ont d’ailleurs déjà été lancées comme celle du Quai des Notaires avec une plateforme 100% numérique.

La création d’une plateforme numérique des notaires permettrait d’améliorer les interactions avec les différents acteurs liés à l’activité immobilière, au partage d’informations fiscales et aux enregistrements au registre du commerce. On peut y ajouter l’opportunité de bénéficier des évolutions réglementaires temporaires et de leurs impacts sur le long terme. Cela est notamment le cas avec les récentes ordonnances qui ont été passées sur la signature digitale lui accordant une légitimité réglementaire. En créant une identité digitale unique lors de la première connexion de l'utilisateur sur la plateforme, grâce à une simple visioconférence avec un officier public, la signature numérique du client est liée à son identité et sa signature devient alors qualifiée. Les signataires d’un acte ont également la possibilité de consulter et d’échanger par visioconférence simultanément avant signature.

Le canton de Genève est à l’avant-garde
avec la chambre des notaires de Genève.

Au niveau de l’efficacité des opérations, là aussi une plateforme digitale permettrait un gain de temps considérable grâce à la mutualisation des moyens. Au niveau des métiers, cela permettrait aux équipes de se concentrer sur des tâches à plus forte valeur ajoutée. La blockchain apporte de nombreuses garanties grâce à un cryptage du début à la fin des informations, à une décentralisation de la propriété des données et une auditabilité en tout temps de toutes les transactions sans possibilité de les manipuler. Ainsi toutes les données seront échangées directement avec les registres officiels, sans transfert de documents ni même processus de digitalisation. Ces initiatives dont le canton de Genève est à l’avant-garde avec la chambre des notaires de Genève démontrent le potentiel concret de la blockchain.

Construite avec et pour les notaires, ce type de plateforme facilitera les actes authentiques électroniques et la continuité d’activité pendant des périodes de crise comme le COVID.

Pour les autorités publiques et les gouvernements, la blockchain permettra d’optimiser tous les processus de délivrance de certificats et réduira les risques de fraudes.

Les régies, les promoteurs et les clients finaux bénéficieront également de ce type de solutions pour réduire les délais et les coûts de transactions.

Dans une période où les finances publiques devront être optimisées, nul doute que ce type de solution qui permettront une collecte des taxes plus rapide et une réduction de la charge administrative seront une priorité des gouvernements.

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