Absences pour maladie: optimiser les coûts et les prestations

Olivier Parenteau, Maklerzentrum Schweiz

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Une incapacité de travail pour cause de maladie comporte des pièges.

Souscrire une assurance maladie d'indemnités journalières n’est pas obligatoire, mais cela est dans l’intérêt de l’employeur et de l’employé. Lorsqu’il s’agit de réinsérer des collaborateurs dans la vie active après une longue absence, une approche de type «Case Management» peut être utile. 

Suite à un accident ou à une maladie, des collaborateurs peuvent venir à manquer - cela fait partie de la réalité d’une entreprise. Des deux cas, il résulte une incapacité de travail de la personne concernée, mais juridiquement, ils sont traités de manières différentes. En cas d’arrêt de travail suite à un accident, c’est l’assurance accidents obligatoire qui intervient. De par la législation, chaque employeur est tenu de contracter une telle assurance accidents pour ses employés, conformément à la Loi sur l’assurance accidents (LAA). Si un salarié est employé sur la base d’un horaire d’au moins huit heures par semaine, l’employeur doit aussi l’assurer contre les suites des accidents non professionnels. 

Les prestations dont bénéficient les collaborateurs ayant eu un accident sont définies dans la LAA. Le droit aux indemnités journalières existe à partir du troisième jour après l’accident. À compter de ce moment-là, l’employeur est libéré de son obligation de continuer à verser le salaire et l’assurance paie des indemnités journalières d’un montant équivalant à 80% du salaire assuré - jusqu'au niveau maximum d’un revenu annuel de 148’200 francs. Pour prévenir les pertes de revenu, et pour assurer également les salaires élevés, les employeurs souscrivent en général une assurance accidents complémentaire. Que le contrat de travail soit maintenu ou non ne joue aucun rôle dans ce contexte, car les prestations des indemnités journalières selon la LAA ne sont pas liées au contrat de travail.

Maladie: les frais en double, mais sans revenu

Contrairement à ce qui vaut pour l’assurance accidents, une assurance maladie d'indemnités journalières n’est pas obligatoire pour l’employeur - il a néanmoins l’obligation légale de continuer à verser le salaire d’un employé en arrêt maladie, pour un certain temps du moins. La durée de cette obligation de continuer à verser le salaire est réglée selon trois bases, appelées «échelle bâloise», «échelle zurichoise» et «échelle bernoise», qui définissent cette durée en fonction de l’ancienneté du salarié. Ainsi, à un collaborateur malade ayant dix ans de service, un employeur zurichois devra par exemple continuer à verser le salaire durant 16 semaines, mais une entreprise bâloise durant 13 semaines seulement. 

S’il ne dispose pas d’une assurance d’indemnités journalières en cas de maladie, l’employeur court donc le risque de devoir payer, pendant jusqu'à 17 semaines, le salaire d’un employé en incapacité de travail. Et ces frais peuvent être doublés s’il est forcé de payer un remplaçant pour assurer le travail du collaborateur malade. Quant à l’employé en question, sans assurance d’indemnités journalières, il risque de se retrouver sans aucun revenu une fois que l’obligation de l’employeur de continuer à verser le salaire arrive à expiration. Certes, il pourrait souscrire une assurance d’indemnités journalières à titre personnel, mais celle-ci est coûteuse, car le risque ne peut pas être réparti sur plusieurs personnes. 

Conclure une assurance maladie d’indemnités journalières collective est donc dans l’intérêt tant de l’employeur que de l’employé. En tous les cas, l’employeur reste le preneur d’assurance qui, pour ses employés, souscrit une police auprès d’une compagnie de son choix. En règle générale, l’assurance d’indemnités journalières ne paie, elle aussi, que 80% du salaire de l’employé malade. Il est cependant possible de convenir d’une couverture de 90% du salaire, ainsi que d’un montant maximal de par exemple 200’000 francs du salaire assuré, moyennant des primes évidemment plus élevées. 

Comparer, ça rapporte

En principe, l’employeur peut faire assumer à la compagnie d’assurance la prise en charge du risque de l’obligation de versement du salaire dès le premier jour de congé maladie d’un employé, mais ceci coûte cher. C’est pourquoi la plupart des entreprises prennent elles-mêmes en charge les frais de versement du salaire durant les premières semaines de l’incapacité de travail pour cause de maladie d’un collaborateur, jusqu'au début des prestations fournies par l’assurance. 

Une entreprise peut souscrire une assurance maladie d'indemnités journalières soit auprès d’une caisse maladie, soit auprès d’une compagnie d’assurance. Du point de vue juridique, une assurance d’indemnités journalières est fondée sur la loi fédérale sur l'assurance maladie (LAMal) ou bien sur la loi fédérale sur le contrat d’assurance (LCA). En ce qui concerne les indemnités journalières en cas de maladie, le choix et l’étendue des prestations des produits d’assurance disponibles sur le marché sont très vastes - et ‘plus cher’ n’est pas forcément synonyme de ‘meilleur’. Les entreprises jouissent toutefois d’une position de négociation favorable dans ce domaine. Cela vaut la peine d’examiner les contrats existants avec son assureur actuel, car un changement peut faire baisser les coûts.

Il faudrait cependant ne pas considérer les primes d’une assurance maladie d’indemnités journalières de façon isolée, car il convient de prendre également en compte les dépenses en cas de versement de salaire maintenu, de même que les frais administratifs, ainsi que les répercussions sur la caisse de pension au cas où un collaborateur en incapacité de travail se retrouverait invalide. Par ailleurs, il faut aussi considérer attentivement la réintégration des employés après une absence prolongée due à une maladie.

Un gestionnaire de cas («Case Manager») pour une réinsertion plus rapide

Après une absence prolongée suite à une maladie ou un accident - ou un burnout - il peut être difficile de remettre le pied à l’étrier. Un gestionnaire de cas apporte un soutien à la réintégration des collaborateurs concernés lors du retour à la vie active. Afin de pouvoir assurer le succès, il doit collaborer avec toutes les parties prenantes. Il s’agit d’une part des personnes qui doivent réintégrer la vie professionnelle, et d’autre part des services du personnel et des services spécialisés de l’entreprise, des médecins traitants et de l’assurance. Le gestionnaire de cas fait donc office de charnière. En outre, il doit avoir beaucoup de doigté et être accepté par les collaborateurs en arrêt de travail. 

Parfois ce sont des mesures anodines et simples, par exemple des pupitres de travail ou un bureau à domicile, qui facilitent la réintégration. Quand il s’agit de personnes qui en raison de leur état ne peuvent plus réintégrer leur métier d’origine, il faut trouver une nouvelle activité en interne. Souvent, la réinsertion s’avère plus difficile en cas de souffrances psychiques que dans les affections physiques. Quoiqu’il en soit, les employeurs font bien d’envisager la possibilité de recourir à un gestionnaire de cas. Une réinsertion plus rapide signifie une économie de temps et d’argent, et permet de garder au sein de l’entreprise le savoir précieux de collaborateurs expérimentés.

Tous ces aspects, et les mesures en découlant, doivent être examinés dans une analyse globale des risques et des coûts en cas d’absences pour cause de maladie dans une entreprise - et ce, en ayant toujours en vue la meilleure et la plus juste protection possible des collaborateurs. 

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