La Banque nationale suisse (BNS) a achevé «avec succès» le projet «Helvetia», une première expérimentation en matière de monnaie numérique. L’institut d’émission a testé de manière limitée dans ce cadre une double approche, soit d’une part un système de paiement connecté à un registre distribué ainsi que d’autre part, l’émission d’une monnaie numérique de banque centrale (MNBC) de gros.

Les deux études de faisabilité concernant l’intégration d’actifs convertis en jetons numériques et de MNBC ont été menées en collaboration avec le centre d’innovation de la Banque de Règlements Internationaux (BRI) - la banque centrale des banques centrales basée à Bâle - ainsi que l’exploitant zurichois de l’infrastructure de la place financière suisse SIX, précise jeudi la BNS. Le projet a en particulier porté sur les aspects légaux et techniques d’un transfert d’actifs numériques.

L’émission d’une MNBC de gros sur une plate-forme ad hoc basée sur la technologie des registres distribués (distributed ledger technology, DLT) et la connexion au système existant de paiement de gros a démontré, dans un système proche de l’environnement réel, la faisabilité de ces deux approches et leur viabilité sur le plan légal. Leur comparaison a permis de déceler les avantages et inconvénients de chacune.

Une MNBC de gros peut ainsi présenter des avantages pour le règlement d’actifs numérisés, mais elle devrait surmonter des obstacles majeurs sur les plans de la réglementation et de la gouvernance, note ainsi la banque centrale. La connexion de nouvelles plates-formes DLT aux systèmes existants éviterait beaucoup de ces problèmes, mais ne permettrait pas de bénéficier de tous les avantages d’une intégration complète.

Le projet Helvetia s’intéresse à une MNBC de gros, dont l’accès serait de toute manière limité aux banques et à d’autres établissements financiers. Une MNBC de détail ou d’intérêt général répondrait à d’autres besoins et aurait des implications très différentes sur la réglementation. La BNS avertit cependant que ces études «ne sauraient indiquer une intention de la BNS d’émettre une MNBC de gros sur la plate-forme SIX Digital Exchange (SDX) ou d’autoriser le règlement d’opérations SDX dans le système Swiss Interbank Clearing».

«Quelles que soient les technologies adoptées par les marchés financiers à l’avenir, la sécurité et la fiabilité de l’infrastructure financière suisse doivent être conservées. S’il devait s’avérer que la DLT peut améliorer sensiblement la négociation des titres et le règlement des opérations correspondantes, la BNS sera préparée», a indiqué devant la presse Andréa Maechler, membre du directoire de l’institut d’émission.

Des travaux plus poussés sont nécessaires, a-t-elle poursuivi. Les prochaines étapes devront permettre de mieux comprendre les implications pratiques et réglementaires d’une MNBC de gros. Il conviendra d’étudier d’autres options permettant d’en équilibrer les risques et les avantages.

Le projet Helvetia, première expérience menée par la BNS en matière de MNBC de gros, offre un complément au lancement prévu de SDX. Il illustre la manière dont une collaboration ouverte peut améliorer la compréhension commune des effets de l’innovation numérique sur l’évolution future du système financier.