L’Union européenne post Brexit fait face aux tenants d’une approche globale, portée par le monde anglo-saxon.
D’un côté se tient l’outsider, l’Europe post Brexit, l’Union européenne (UE). De l’autre se posent en rival les tenants d’une approche globale, portée par le monde anglo-saxon, représenté en premier lieu par les Etats-Unis et la Grande-Bretagne.
Depuis 2017, l’UE accélère en matière de finance durable et affirme son ADN. Un marqueur de cette dynamique a été la publication de la taxonomie verte mi-2019. Ce volontarisme se retrouve dans le plan de relance intégrant le financement de la transition énergétique et environnementale. Le périmètre couvert par l’UE en matière de finance durable est vaste : entreprises, investisseurs, reporting extra financier, indices, futurs labels, standards liés aux green bonds…. Longtemps adepte de la «softlaw» en matière de finance, en particulier lorsque la Grande-Bretagne était encore à bord, l’UE bascule en faveur d’une régulation «hardlaw» en matière de finance durable. Alors qui l’emportera?
La réponse n’est pas évidente alors que la bataille ne fait que commencer. Différents facteurs jouent en faveur de l’Europe, tels que la légitimité de l’antériorité, la courbe d’expérience réussie des acteurs (émetteurs comme investisseurs), l’ambition politique des Etats et citoyens européens, la volonté de lutter contre le «greenwashing» à l‘heure de l’urgence climatique, l’intégration de la double matérialité financière et ESG. Pour autant, l’Europe doit rester vigilante. Vigilante d’abord sur ses propres décisions; construire une taxonomie de 440 pages pour statuer uniquement sur 2 des 6 objectifs environnementaux, ceux dédiés au climat, en attendant le reste des objectifs environnementaux et tous les sujets sociaux et de gouvernance, n’est-ce pas se mettre une grosse épine dans le pied? Ne peut-on pas éviter une usine à gaz, bref la bureaucratie / technostructure tant décriées à l’extérieur comme à l’intérieur de l’UE?
réagit avec rapidité, puissance et cohésion.
D’autant plus que le rival qui émerge est redoutable. Face à une Europe qui s’affirme, le monde anglo-saxon réagit avec rapidité, puissance et cohésion en cet automne 2020 pour présenter un modèle global «softflaw» dont l’industrie de la finance reste adepte. La feuille de route est claire. Dans une consultation publiée fin septembre, la fondation International Financial Reporting Standards (IFRS) propose de fédérer les initiatives globales existantes en matière de reporting extra-financier. Cinq acteurs clés (CDP1, CDSB1, GRI1, IIRC1 et SASB1) se sont mis immédiatement et collectivement en rang derrière l’IFRS dans une lettre ouverte adressée à l’IOSCO2.
Depuis, les signaux dans le même sens venant du monde anglo-saxon (les grands cabinets d’audit Big Four par exemple) se multiplient en faveur de l’ombrelle commune IFRS.
L’IFRS veut fonctionner en écosystème et fédérer les initiatives locales et régionales, et en tout premier lieu l’UE, quitte à limiter les ambitions en matière de finance durable. Le bilan de la standardisation des normes comptables internationales mené par l’IFRS depuis 2005 est apprécié avec circonspection, en particulier en Europe. L’avenir nous dira si l’UE est encore prête à mettre son destin entre les mains de l’IFRS en matière de reporting extra financier/finance durable.