L’Étude romande PBM Avocats poursuit son expansion avec le recrutement d’un spécialiste en règlementation bancaire et financière ainsi qu’en compliance. Me Henri Corboz a en effet pris ses fonctions mi-août 2023, avec la mission d’étoffer l’offre de services de l’Étude pour les intermédiaires financiers, gestionnaires de fortune, trustees, maisons de titres et banques. Dans cet élan, le département sur la criminalité économique est renforcé au sein de l’Etude.

Au bénéfice de plus de 20 années de pratique juridique, Me Henri Corboz a récemment occupé le poste de responsable romand de l’AOOS, l’organisme de surveillance de l’ASG qui se concentre sur le suivi des gestionnaires de fortune et trustees. Auparavant, il était responsable des rapports à portée règlementaire EAI/FATCA/QI au sein d’Indosuez Wealth Management. Il y a également occupé le poste de juriste sur les marchés des capitaux et de négoce. Avant cela, il a travaillé comme avocat, inscrit au barreau durant huit années, auprès de différentes Études de référence en droit des affaires à Genève, en conseil comme en contentieux.

Le département réglementaire et conformité couvre notamment les services suivants:

• contentieux bancaire et financier (par exemple effet de rayonnement de la LSFin, rétrocessions, exécution d’ordres, fraudes internes et externes, …);
• délégation de la conformité compliance et de la gestion du risque;
• autorisations FINMA;
• structuration de solutions d’investissement en Suisse comme au Luxembourg (QIF suisse, FIAR luxembourgeois, certificats à gestion dynamique en Suisse (AMC), véhicules de titrisation au Luxembourg, …);
• conformité EAI/FATCA des structures et reporting des entités financières;
• questions règlementaires des intermédiaires financiers in globo;
• conseils en matière contractuelle et M&A; et
• assistance lors d’annonces au MROS.

Me Hassan Barbir, associé gérant de PBM Avocats, déclare: «Nous avons approché Henri Corboz au vu de son exceptionnelle expertise dans le domaine réglementaire et de la compliance bancaire. Son intégration à notre équipe s'inscrit dans notre volonté constante d'élargir et de renforcer notre palette de compétences afin d'assurer à nos clients une expertise pointue dans tous les domaines du droit. Son arrivée renforce notre position à la pointe dans le conseil aux gestionnaires de fortune, trustees et banques.»

Me Henri Corboz, avocat-conseil, responsable du département Règlementaire & Conformité chez PBM Avocats, précise: «En charge durant plus de six ans de multiples sujets à portée règlementaire auprès d’un groupe bancaire international, puis des autorisations des gestionnaires de fortune et trustees pour le bureau romand de l’organisme de surveillance AOOS, j’ai souhaité renouer avec mon activité première d’avocat que j’ai pratiquée durant plus de huit ans. Je conjugue ainsi cette pratique avec mes acquis en matières règlementaires.»

Dans le cadre de ses nouvelles fonctions au sein de PBM Avocats, Me Henri Corboz co-pilotera le département sur la criminalité économique qui accompagne aussi bien les entreprises que les institutions financières et les cadres, administrateurs ou actionnaires. Il traitera plus particulièrement des sujets règlementaires, de conformité et des contentieux connexes. Son activité inclura également le contentieux devant les juridictions administratives, civiles et pénales.

Depuis son lancement, l’Étude PBM Avocat est en plein essor. Son département en matière de criminalité en col blanc est dédié notamment aux intermédiaires financiers, aux gestionnaires de fortune et trustees, au HNWI et à leurs structures dédiées, aux family offices, aux banques et maisons de titres ainsi qu’aux directions de fonds.