La fondation Ethos soutient les nouvelles exigences en matière de fonds propres imposées par la Confédération à UBS. Elle estime toutefois que la réforme relative aux fonds propres supplémentaires (AT1) reste incomplète.

La prise de position d’Ethos intervient dans le cadre de la procédure de consultation sur les modifications de l’ordonnance sur les fonds propres et de l’ordonnance sur la liquidité des banques, menée actuellement par le Département fédéral des finances (DFF), indique un communiqué paru lundi. Pour la fondation basée à Genève, renforcer les fonds propres des établissements bancaires systémiques «contribuerait de manière déterminante à la prévention de futures crises».

Ethos émet néanmoins des doutes concernant la conception des fonds propres supplémentaires, les instruments dits «Additional Tier 1» (AT1). Conçus pour servir de protection en cas de détresse financière d’une banque - par amortissement ou conversion en actions -, ces instruments présentent des risques que le projet du Conseil fédéral n’aborde pas de manière suffisante, peut-on lire dans le communiqué.

Selon la fondation, les AT1 risquent de provoquer une crise de confiance et entraîner des retraits massifs de dépôts et une vente des titres sur les marchés financiers, aggravant encore la crise de liquidité.

Ethos appelle le Conseil fédéral à réexaminer en profondeur la réglementation relative aux fonds propres supplémentaires des banques systémiques. Il s’agit notamment d’envisager des alternatives aux instruments AT1, y compris leur suppression et leur remplacement par des fonds propres «durs».