Harmoniser l’investissement responsable

James Purcell, Quintet Private Bank

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L'absence de normalisation des données extra-financières fait probablement perdre à l'industrie des centaines de milliards d’euros.

Si un consommateur entrait dans un supermarché et voyait de la farine étiquetée comme du sucre, du sucre comme du sel, et du sel sans aucune étiquette, il ferait – à juste titre – demi-tour et sortirait du magasin. Au regard de l'information non financière, cette situation nébuleuse est celle à laquelle sont confrontés les investisseurs qui cherchent à investir de manière durable.

En semant la confusion chez les clients potentiels, l'absence de normalisation des données sur le développement durable fait probablement perdre à l'industrie des centaines de milliards d’euros de collecte potentielle. Elle propage également l’idée fausse selon laquelle il faudrait être un expert ou un initié pour investir de manière durable.

Les informations non financières sont, pour la plupart, non réglementées et leur création est donc soumise au bon vouloir des entreprises. Il en résulte une prolifération de données qui rendent toute comparaison quasiment impossible et qui sont à la fois inutiles et d’aucune aide pour les investisseurs et les autres parties en présence.

Les risques de données erronées, de déformation des faits, voire de litiges et de pertes pour les investisseurs ont considérablement augmenté ces dernières années.

Compte tenu de l'absence de normalisation, d’aucuns pourraient supposer que les entreprises font preuve d’autopromotion et se montrent sélectives dans les données qu'elles choisissent de divulguer, ainsi que dans la méthodologie qu'elles utilisent pour générer leurs chiffres. Avec l'essor de l'investissement responsable, un nombre croissant d'actifs dépend donc de ces données vagues. Par conséquent, les risques de données erronées, de déformation des faits, voire de litiges et de pertes pour les investisseurs ont considérablement augmenté ces dernières années.

Ce problème est connu et, heureusement, des mesures sont prises pour y remédier. Fin 2020, cinq institutions internationales de normalisation et d'encadrement du développement durable (CDP, CDSB, GRI, IIRC et SASB) ont publié conjointement «une vision commune des éléments nécessaires à un reporting d'entreprise plus complet et une déclaration d'intention commune pour atteindre cet objectif».

Si l'intention derrière cette initiative est certes louable, il n’en reste pas moins qu’avoir cinq cadres de référence sur la ligne de départ ne fait que démontrer l'étendue du problème et souligne le long chemin qui attend le secteur de l’investissement responsable dans sa quête de normes communes. En outre, les organismes de normalisation tendent à privilégier la collaboration et la coexistence plutôt que la fusion vers un seul ensemble de normes. C'est ce qu'illustre une déclaration commune de la GRI et du SASB en 2021, selon laquelle «chaque ensemble de normes complète l'autre plutôt que de s'y substituer».

De toute évidence, le secteur financier n'a pas réussi à s'autoréguler en matière de référentiels de durabilité et l’intervention des régulateurs semble nécessaire. Dans ce domaine, l'Union européenne a pris les devants et, s'appuyant sur la directive qui concerne les rapports non financiers, a cherché à renforcer les exigences en matière de rapports sur les données extra-financières des entreprises dans le cadre de son plan d'action plus large en faveur de la durabilité.

Si les régulateurs ne sont pas disposés à désigner un favori parmi les référentiels actuels, ils pourraient passer au supermarché pour s’en inspirer.

Il ne faut pas sous-estimer le pouvoir de l'intervention réglementaire en matière d'information. En effet, on dit souvent que les informations non financières sont d'un niveau similaire à celui des informations financières des années 1940 – elles existent pour la plupart, mais sous une forme très hétérogène.
Du point de vue financier, ce problème a été résolu au cours des décennies suivantes grâce à une série d'initiatives qui ont abouti aux normes internationales d'information financière (IFRS) et aux principes comptables généralement reconnus (GAAP). Cependant, même dans ce domaine, les deux organismes comptables n'ont pas réussi à s'entendre sur un alignement malgré près de deux décennies de discussions.

Comme les régulateurs encadrent désormais les rapports de durabilité, il est important qu'ils s'appuient sur les pratiques existantes du secteur et ne brouillent pas davantage les pistes en créant des normes entièrement nouvelles et contradictoires. Ce risque important s'est récemment concrétisé avec l'intervention de l'Union européenne dans le marché florissant des obligations vertes. L'UE a en effet choisi de créer de nouvelles normes plutôt que de simplement adopter les principes largement utilisés des obligations vertes créés par l'International Capital Market Association.

Si les régulateurs ne sont pas disposés à désigner un favori parmi les référentiels actuels, ils pourraient passer au supermarché pour s’en inspirer. Les valeurs nutritionnelles, présentes sur tous les aliments emballés, constituent un parfait modèle de réglementation efficace en matière de reporting. Les informations sont peu nombreuses, elles sont mesurées de manière cohérente pour différents produits et sont donc facilement comprises par les consommateurs. En conséquence, ces derniers peuvent presque instantanément savoir quels aliments correspondent à leurs habitudes et préférences alimentaires. Il s'agit d'une expérience directe pour le client, qui fait cruellement défaut aux potentiels investisseurs responsables.

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